2024

2024

DELIBERATIONS DU 13 SEPTEMBRE 2024

Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 19/09/2024

2024929 Attribution du marché des travaux de rénovation du Groupe Scolaire

 

 

DELIBERATIONS DU 23 AVRIL 2024

Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 25/04/2024

2024421 Validation Plan de financement provisoire de la rénovation du Groupe

2024420 Délibération portant demande de subvention de Fonds Vert pour la rénovation

2024419 Délibération portant demande une aide Départemental à la transition

2024418 Délibération portant demande de subvention de Fonds Vert 

2024417 Délibération sollicitant une aide financière à l’Agence de l’eau Adour-Garonne

2024416 Délibération portant sur la convention d’occupation du domaine public

2024415 Délibération portant sur la charte de recouvrement

2024414 PV 08 avril 2024

Charte partenariale DGFIP

 

DELIBERATIONS DU 2 AVRIL 2024

Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 11/04/2024

Demande autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent

202446 Motion de soutien au projet d’implantation d’ERP2 sur le site de Blaye

202445 Tarif et conditions de gratuité du repas des aînés-tampon

33339_reglement_20151217_Modification_VFb rectifié-tampon (2)

Bilan mise à disposition modification simplifée PLU_PRIGNAC-ET-MARCAMPS__VF (3)

202444 Approbation de la modification simplifiée n°1 de PLU de Prignac et Marcamps (3)

202443 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à

202441 Procès verbal du 14 février 2024-tampon

 

DELIBERATIONS DU 14 FEVRIER 2024

Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 11/04/2024

202423Demande de DTER et DSIL Rénovation éclairage public

202422Demande de subvention FEMREB auprès du Syndicat Intercommunal d’Electrification du Blayais 

202421Procès-Verbal du 26 janvier 2024

 

 

DELIBERATIONS DU 26 JANVIER 2024

Auteur : Francis Bérard, Maire – Mises en ligne le 11/04/2024

202413 Autorisation d’ouverture d’un compte à terme

202412 Acceptation d’un don

202411 Validation cycle de piscine de l’école

Conception/Réalisation bonbay